MENTIONS LEGALES
la loi du 1er juillet 1901 et son décret du 16 août 1901
Agrément Jeunesse et Sports N° 66 S 1294
N° INSEE : 452.985.062.00028
SIEGE SOCAL
Le siège social de l'association est fixé :
10 rue des chênes 66450 POLLESTRES
adresse postale:
chez la Présidente, Mme ONDERKA Christine 22 rue de la Coume 66160 LE BOULOU
REPRODUCTION
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Les personnes faisant l'objet d'informations nominatives sont informées qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent conformément à article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 et aux règles de la Commission Informatique et Liberté (CNIL). Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts n'est pas communiquée à des tiers ou à des organismes.
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Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
HEBERGEUR : OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
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