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MENTIONS LEGALES | |
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Ce
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Pollestres, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret du 16 août 1901 Agrément Jeunesse et Sports N° 66 S 1294 N° INSEE : 452.985.062.00028 |
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SIEGE SOCAL Le siège social de l'association est fixé : 10 rue des chênes 66450 POLLESTRES adresse postale: chez la Présidente, Mme ONDERKA Christine 22 rue de la Coume 66160 LE BOULOU REPRODUCTION Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. DROIT D'ACCES Les personnes faisant l'objet d'informations nominatives sont informées qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent conformément à article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 et aux règles de la Commission Informatique et Liberté (CNIL). Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts n'est pas communiquée à des tiers ou à des organismes. LIEN HYPERTEXTE Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien. DROIT APPLICABLE Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France. HEBERGEUR : OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. |
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